Mentions légales

Le site www.club-scooter-location.com est la propriété de Club Scooter.Club scooter location
SARL au capital social de 20 000 €
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 533 904 710 00019
Siège social situé au : 47 rue Gutenberg – 75015 PARIS
Tél. : 01 45 78 46 22  I  Fax : 01 45 79 98 48
Crédit photos : Club Scooter, Piaggio

Sratégie Digitale : Théophile Ordinas – Consultant SEO

Nous vous invitons à adresser vos demandes par courrier à : Club Scooter 47 rue Gutenberg – 75015 Paris

Droit de propriété intellectuelle

La société Club Scooter est propriétaire de l’ensemble des éléments constitutifs du site Internet, c’est-à-dire de la structure générale, des textes, images animées ou non ainsi que tout autre élément composant ce site Internet. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ces éléments, à titre onéreux ou gratuit, par quelque procédé que ce soit, est interdite.

Liens

Les liens hypertextes mis en place sur le site Internet en direction d’autres ressources ne sauraient engager la responsabilité de Club Scooter notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes. Concernant les hyperliens pouvant pointer sur ce site, Club Scooter est ouvert à cette pratique dans la mesure où cette mise en rapport a une vocation positive, s’inscrit dans le sens des services proposés par Club Scooter et qu’une autorisation expresse et préalable a été donnée par Club Scooter pour se faire. Les informations communiquées par les utilisateurs et clients de Club Scooter lorsqu’ils remplissent des demandes en ligne par formulaire sont uniquement destinées à l’usage de Club Scooter. En effet, ces informations contribuent au bon traitement des demandes ainsi qu’à l’envoi des brochures et documents sollicités et présentant les services et produits de Club Scooter. Bien entendu, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification quant aux informations communiquées.

Droit d’accès, d’information et de rectification des données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’information et de rectification pour toutes les informations vous concernant. Pour exercer ce droit, écrivez nous à l’adresse suivante : Club Scooter 47 rue Gutenberg 75015 Paris.

Mise en garde technique

Pour le bon déroulé de la navigation de l’utilisateur sur ce site, ce dernier reconnait :
• disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. La configuration minimum requise est la suivante.
• avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Droit applicable en cas de litige et attribution de juridiction

Le droit applicable au site www.club-scooter-location.com est le droit français.
En cas de litige, tout différent sera de la compétence exclusive.